Marque expirée - Marque en non vigueur

CUVEE DU LION
SCOTTISH & NEWCASTLE PLC Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1430692
Date de dépôt :
14/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/10/2017

Présentation de la marque CUVEE DU LION

Déposée le 14 octobre 1987 par la société étrangère SCOTTISH & NEWCASTLE PLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE DU LION »

Le déposant est la société étrangère SCOTTISH & NEWCASTLE PLC domicilié(e) 28 St Andrew Square, Ecosse EDINBURGH EH2 1AF,Royaume-Uni (dossier no 2348981) - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS domicilié(e) 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2348981) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CUVEE DU LION est expirée depuis le 14 octobre 2017.

SCOTTISH & NEWCASTLE PLC a également déposé les autres marques suivantes : WM. YOUNGER'S , BENEAGLES , MC EWAN'S , (Marque figurative) , JOHN COURAGE , MC EWAN'S CHRISTMAS , MC EWAN'S


SCOTTISH & NEWCASTLE PLC Société de droit britannique - 28 St Andrew Square, Ecosse EDINBURGH EH2 1AF,Royaume-Uni (dossier no 2348981) - Royaume-Uni


GILBEY de HAAS - 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2348981) - 75009 - France


Inscription le 2 mars 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°60945 - Publication au BOPI 1992-03-02

Renouvellement sans limitation n°2104017 - Publication au BOPI 1998-14

Renouvellement sans limitation le 20 août 2007 n°2348981 - Publication au BOPI 2007-08-20

Inscription le 27 février 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°250599 - Publication au BOPI 1998-02-27

Inscription le 14 janvier 1998 - Recours en restauration n°248032 - Publication au BOPI 1998-01-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11

Inscription le 16 août 2010 - Transmission totalede propriété n°529473 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16

Inscription le 16 août 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°529472 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16

Inscription le 13 février 2014 - Transmission totale de propriété n°620004 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-02-13

Vins, particulièrement de provenance franÇaise, à savoir Champagne